La société

Raison sociale: SARL ASS SALES

Forme juridique: SARL

Adresse siège social: ZAE LANNOLIER II – 605 Rue Sébastien Vié, 11000 CARCASSONNE

Tél: 04.68.25.09.38

RCS CARCASSONNE 206 B 495

N° de Siret: 493 218 986 000 13

Le site internet

www.ass-sales.fr est le site de la société SARL ASS SALES

Directeur de publication: M. Fabrice GOUBERT

Directeur de la rédaction: M. Fabrice GOUBERT

 

Ce site est hébergé par ATARAXIE

Conception graphique: DFC ENGINEERING IXELKHAN

 

L’ensemble de ce site relève de la legislation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés y compris les documents téléchargeables, les photographies ainsi que les représentations iconographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique, quel qu’il soit, est formellement interdite.

Les informations présentées sur ce site sont publiques. Elles ne peuvent être utilisées à des fins commerciales ou publicitaires.

La mise en place d’un lien hypertexte vers le site www.ass-sales.fr nécessite une autorisation préalable et écrite à la société SARL ASS SALES.

 

Protection des données personnelles

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu.

Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers

Aucune information personnelle n’est utilisée à des fins non prévues.

Les adresses de tous types (postales ou courrier électronique) ne pourront être cédées en aucun cas à des tiers ou communiquées à des fins non prévues.

Conformément à l’article 27 de la loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès vous concernant auprès du responsable de la publication et ce dans les conditions requises par l’article 34 de ladite loi. Pour exercer ce droit, le Client peut envoyer un courrier électronique à la SARL ASS SALES dans la section « Contact ».

 

Modifications du site

Le directeur de publication se reserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site ainsi que cette mention légale à tout moment et ceci sans préavis.

 

Liens à d’autres sites Internet

Les liens vers d’autres sites Internet présents sur ce site sont fournis exclusivement pour vous fournir une information la plus complète. www.ass-sales.fr a vérifié la page pointée par le lien actif mais il ne contrôle ni n’est responsable de ces sites ou de leur contenu.
Pour cette raison, nous déclinons toute responsabilité concernant ces sites ou les informations y figurant, les logiciels ou autres documents qui s’y trouvent ou concernant les conséquences de leur utilisation. Si vous décidez d’accéder à des sites externes reliés à notre site, vous le faites sous votre entière responsabilité.

 

Éxonération de responsabilité

Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet.
www.ass-sales.fr ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’usage de ce site Internet ou d’autres sites qui lui sont liés, notamment du fait de non-accès à son site, de dysfonctionnements liés au réseau Internet, à l’hébergeur du site ou l’hébergeur d’une partie du site ou d’interruption de service pour cause de maintenance ou de mise à jour.

 

Hébergement

ATARAXIE

80 ALLEE IENA

11000 CARCASSONNE